Suite à une déclaration de deux membres de la SEC (Securities and Exchange Commission) demandant plus de transparence sur les cryptomonnaies, la société Ripple chercher à faire annuler son procès avec le régulateur américain.
Hester Peirce et Elad Roisman, deux commissaires de la SEC ont remis en question l’accord conclu avec Blotics, l’opérateur du site Coinschedule. C’est dans une déclaration commune qu’ils expliquent leur déception par rapport à cet accord qui n’explique pas quels actifs numériques sont des titres. Pour eux, il s’agit d’un manque d’information qui, une fois de plus, alimente leur réticence à fournir des informations sur la façon de déterminer si un jeton est un titre ou non.
Il y a quelques mois la SEC avait accusé la société Ripple ainsi que son PDG, Brad Garlinghouse, et son président exécutif, Chris Larsen, d’avoir vendu des XRP comme titre non enregistré. Les avocats de la société Ripple ont très vite répondu à cette attaque au travers d’une lettre adressée à la juge en charge de cette affaire. Dans celle-ci, ils expliquent qu’il existe des preuves formelles qui montre que l’affaire devrait être clôturée.
L’équipe juridique de Ripple met en évidence que les commissaires de la SEC pointait un « manque de clarté pour les participants au marché« . Cette lettre remet en question l’allégation principale de la SEC dans cette affaire comme quoi Brad Garlinghouse et Chris Larsen auraient volontairement procédé à la vente de jetons XRP en sachant qu’il s’agissait d’un titre.
L’avocat Jeremy Hogan qui suit cette affaire de très près depuis le début, a qualifié la lettre des deux commissaires de « cadeau pour Ripple » sur son compte Twitter.
De plus, Ripple cherche à interroger William Hinman, le chef de la Division of Corporation Finance de la SEC depuis un long moment. Hinman affirmait en 2018 que le Bitcoin et l’Ethereum n’étaient pas des valeurs mobilières ce qui permettaient à ces jetons d’échapper au contrôle de la SEC. Un accord a été trouvé avec la SEC pour faire cette interview avec William Hinman ce qui devrait permettre à Ripple de faire des progrès dans la résolution de cette affaire.
Affaire à suivre donc…
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